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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.V.D.V.F
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CELLIER DU CHATEAU DE LA CHAUME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CELLIER DU CHATEAU DE LA CHAUME
S.A.V.D.V.F., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93460348
Date de dépôt :
12/03/1993
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
12/03/2023

Présentation de la marque CELLIER DU CHATEAU DE LA CHAUME

Déposée le 12 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.V.D.V.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CELLIER DU CHATEAU DE LA CHAUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.V.D.V.F domicilié(e) 38 rue Maufoux - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 650 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque CELLIER DU CHATEAU DE LA CHAUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CELLIER DU CHATEAU DE LA CHAUME est expirée depuis le 12 mars 2023.

S.A.V.D.V.F a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DU CHATEAU DE CORGOLOIN , JEAN MARIE CALLOUX , JOSEPH GOBET , LA MAISON DE LA RUE MAUFOUX , BENOIT DESCOURTY , ALICE LABOUREAU , BERNARD ALEXANDRE , HUGO MONTAGNE , ALEXANDRE GAUVIN , TERROIRS D' AMIS


S.A.V.D.V.F., Société par actions simplifiée - 38 rue Maufoux - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 300650041


JURISPATENT – CABINET GUIU, Conseils en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 2003 n°2238449 - Publication au BOPI 2003-03-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02

Inscription le 3 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°165938 - Publication au BOPI 1993-12-03

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Inscription le 3 mars 2010 - Changement d'adresse n°518159 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2013 n°2525816 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-03-27

Inscription le 13 mai 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°600649 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 14 janvier 2016 - Changement d'adresse n°660837 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14

Vins AOC provenant exclusivement de l'exploitation exactement dénommée Château de la Chaume